MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site https://vosgaspi.fr/ est édité par :

• Nom de la structure : Vosg’Aspi

• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

• Capital social : 20 000,00 €

• RCS : Immatriculée au RCS d’Épinal

• Adresse du siège social : 157 rue Hector Berlioz, 88650 Anould, France

• N° SIRET : 93924309300019

• N° TVA Intracommunautaire : FR56939243093

• Téléphone : 06 75 70 15 12

• Email de contact : vosgaspi@gmail.com

• Directeur de la publication : Julien Colson

2. Création du site et Webmaster

Le site a été conçu et réalisé par :

• Entreprise : IPWebConcept 

• Adresse : 371 rue du Chanoine Jean-Herquel, 88230 Plainfaing

• Téléphone : 06 87 03 04 59

• Email : julien@ipwebconcept.fr

• Site Web : https://www.ipwebconcept.fr/

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Entreprise : o2switch

• Adresse postale : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

• Téléphone : 04 44 44 60 40

• Site Web : https://www.o2switch.fr/

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Vosg’Aspi (Julien Colson) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vosg’Aspi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Crédits photographiques et iconographiques

L’ensemble des photographies, illustrations et images présentes sur le site https://vosgaspi.fr/ sont la propriété exclusive de Vosg’Aspi (Julien Colson). Aucune image issue de banques de ressources libres de droits n’est utilisée sur ce site. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est strictement interdite.

6. Limitations de responsabilité

Vosg’Aspi ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://vosgaspi.fr/. Vosg’Aspi décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.